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Book
L'Afrique en prisons
Authors: ---
Year: 2022 Publisher: Lyon : ENS éditions,

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Abstract

Depuis l'ouvrage de Florence Bernault consacré à l'histoire des prisons africaines, les sciences sociales francophones sont restées singulièrement silencieuses sur les enjeux carcéraux en Afrique. Le présent volume entend combler ce manque à partir de recherches ethnographiques - entretiens, enquêtes de terrain, consultation d'archives - conduites par une équipe pluridisciplinaire dans dix pays du continent, en Afrique francophone et anglophone : Tunisie, Sénégal, Burkina Faso, Côte d'ivoire, Ghana, Nigeria, Éthiopie, Burundi, Cameroun et Afrique du Sud.00Cet ouvrage permet de rompre avec les images archétypales et lacunaires souvent véhiculées sur les prisons du continent, et propose une lecture nuancée de l'expérience carcérale articulée aux représentations de la justice. Il étudie le phénomène carcéral en Afrique dans une perspective historique autant qu'il s'intéresse aux enjeux contemporains de la réforme carcérale. Enfin, il invite à saisir l'empreinte de la prison au-delà de ses murs.00II intéressera les chercheurs, les étudiants ainsi que la pluralité des acteurs impliqués dans le travail carcéral et dans les débats sur les réformes pénitentiaires et le sens de la prison.


Book
L'Esprit des droits : Montesquieu et le pouvoir de punir
Author:
Year: 2019 Publisher: Lyon, France : ENS Éditions,

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Abstract

« C'est de la bonté des lois criminelles que dépend principalement la liberté des citoyens. » Par sa critique des interdictions exorbitantes, des châtiments disproportionnés, des accusations invérifiables et des jugements arbitraires, Montesquieu nous apprend que le conflit entre individu et autorité n'est jamais plus dramatique et plus aigu que sur le terrain de la pénalité. Le pouvoir de punir est certes indispensable à la protection de nos droits, mais en les protégeant des violations qui les menacent, il menace lui aussi de les violer. Quelles limites assigner aux prohibitions légitimes ? Dans quel but et comment punir les transgresseurs ? Comment s'assurer de la violation des normes juridiques et de la responsabilité personnelle d'une action criminelle ? Envisagé dans la perspective de la philosophie du droit, L'Esprit des lois révèle sa puissante dimension normative et ouvre l'horizon du « garantisme pénal ». "It is on the goodness of criminal laws that the liberty of the subject principally depends." By criticising outrageous prohibitions, disproportionate punishments, unverifiable accusations and arbitrary judgments, Montesquieu teaches us that the conflict between the individual and authority is never more dramatic and more acute than with regard to punishment. While the power to punish is certainly indispensable in protecting our rights, it itself constitutes a threat to the very rights that it aims to protect from possible violations. What limits should there be on legitimate prohibitions? Why and how should wrongdoers be punished? How can we identify with certainty any infringement of the law and personal liability for a criminal action? Formulated from the legal philosophy angle, >The Spirit of the Laws reveals its powerful normative dimension and opens up the perspective of "penal guaranteeism".


Book
Amender, sanctionner et punir : recherches sur l'histoire de la peine du Moyen Âge au XXe siècle : actes des journées d'études de Louvain-la-Neuve, 19-20 octobre 2009
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782875580559 9782875580566 2875580558 2875580566 2875586297 Year: 2012 Volume: *6 Publisher: Louvain-la-Neuve Presses universitaires de Louvain

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Abstract

Depuis une trentaine d'années, dans le sillage de travaux sur l'histoire de la criminalité puis de la justice pénale, l'histoire des peines suscite un intérêt renouvelé. Les discours critiques de la fin du XVIIIe siècle comme les innovations pénales qu'ils engendrent ont fait l'objet de multiples recherches. Le moment semble venu pour un essai de structuration et de comparaison sur le temps long. Il s'agit dans cet ouvrage de reprendre l'histoire des peines dans une perspective intégrée et comparatiste. Cette approche, attentive aux travaux sur les peines médiévales, modernes et contemporaines s'appuie principalement sur les pratiques. Une première partie étudie l'évolution chronologique des systèmes de peines sur la longue durée. Un deuxième volet concerne la fonction du système de peines. Enfin, l'étude de ce système permet de comprendre selon quels mécanismes un type de peine parvient à s'imposer et à remplacer un autre type comme modèle punitif dans une société donnée.


Book
La rationalité pénale moderne
Authors: --- ---
ISBN: 9782760307971 2760307972 2760320715 9782760320710 1299452175 9781299452176 9782760320727 2760320723 9782760320734 2760320731 2760307972 Year: 2013 Publisher: Ottawa Les Presses de l'Université d'Ottawa

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Abstract

L'ouvrage traite du concept de « rationalité pénale moderne », conçu par le professeur Alvaro Pires comme le système de pensée dominant du droit criminel moderne. Il porte également sur les obstacles liés à l'émergence de pratiques alternatives à l'enfermement, plus sensibles au problème de stigmatisation et d'exclusion sociale du condamné.


Book
"Préférant miséricorde à rigueur de justice" : pratiques de la grâce (XIIIe-XVIIe siècles) : actes de la journée d'études de Louvain-la-Neuve, 15 octobre 2007
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782875580535 9782875580542 2875580531 2875585363 Year: 2012 Volume: *5 Publisher: Louvain-la-Neuve Presses universitaires de Louvain

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Depuis une vingtaine d'années, la grâce a pris une place de choix dans le paysage de l'histoire de la justice à la fin du Moyen Âge et aux débuts de l'époque moderne. Tirant parti de sources d'une grande richesse, les historiens ont montré que la clémence est le complément indispensable de la sévérité dans l'exercice de la justice du XIIIe au XVIIe siècle. Ils ont ainsi nuancé l'image d'une justice médiévale expéditive et sanguinaire. Mieux, ils ont montré que si l'intransigeance des juges est affirmée dans les textes normatifs, la pratique judiciaire se fonde plus sur l'exercice du pardon que sur la force du bourreau. Par ailleurs, l'historiographie récente a mis en avant la manière dont les pratiques de grâce sont un instrument politique de la croissance de l'État et de l'affirmation de sa souveraineté. À travers les huit contributions de ce volume, de jeunes chercheurs en histoire analysent cette place déterminante de la grâce dans la justice médiévale et moderne.


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Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811.
Author:
ISBN: 2753500959 2753532230 9782753500952 Year: 2005 Publisher: Rennes Presses universitaires

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Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l’introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l’innocence de l’accusé. Les créateurs du jury – les Constituants – ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d’indépendance à l’égard de l’État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d’acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l’institution survécut à l’abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce livre est d’explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l’enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne.

Le châtiment du crime au Moyen Age : XIIe-XVIe siècles
Author:
ISBN: 2868473075 2753523207 9782868473073 Year: 1998 Volume: *9 Publisher: Rennes Presses Universitaires de Rennes

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Où s'achève le délit ? Où commence le crime ? Avant d'appréhender la question de la criminalité, ce phénomène inhérent à toute société humaine, les détenteurs de l'autorité, au cours du Moyen Âge, cherchent à qualifier le crime plus précisément, à partir des données juridiques - coutumières, canoniques et civiles dont ils disposent. Le crime désigné, des mesures de prévention tentent de réduire le nombre des criminels potentiels. Grande confiance est faite à l'éducation, celle des parents, dès la première enfance, celle des hommes d'Église auprès de leurs ouailles? celle que déploient aux yeux des citoyens les diverses pénalités publiquement infligées. Des contraintes policières visent à désarmer les populations et à réduire les déplacements ou les rassemblements suspects. L'ensemble de cette prévention comporte toutefois des lacunes liées aux manques de moyens ou aux principes qui l'inspirent. Quand la prévention a échoué, la justice s'abat sur les criminels. Une gamme très ouverte de pénalités, privilégiant les peines corporelles, gradue finement la signification de sanctions, de la simple compensation d'un dol à la marque d'infamie qui exclut définitivement le coupable, de la fustigation à la mutilation, voire à la peine capitale. Les variantes observées dans l'application de ces peines sont motivées par des considérations philosophiques, religieuses et politiques où entrent des débats sur l'intention, le niveau de conscience et de responsabilité, de caractère dangereux et pervers du criminel et même - avant l'ère de la toute puissance médiatique - des réflexions sur l'aspect scandaleux du crime. Plus l'Etat s'organise comme le garant de la paix, de l'ordre, du Bien Commun, plus les pénalités véhiculent un message à la fois politique et théologique. Assimilé au pécheur, au rebelle contre Dieu, le criminel ne doit pas seulement payer une dette, il doit demander son pardon, se purger d'une faute majeure contre la souveraineté du prince et contre son Créateur. De…


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Crime et justice en Gascogne à la fin du Moyen Age (1360-1526)
Authors: ---
ISBN: 9782753512337 2753512337 2753567743 Year: 2010 Publisher: Rennes: Presses universitaires de Rennes,

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Abstract

À la fin du Moyen Âge, la Gascogne défendait un mode original de résolution des conflits consistant en des médiations pénales. La structure de la société et de l'habitat – un monde de maisons et de familles coagulées dans leurs privilèges – ajoutée à la faiblesse régionale des pouvoirs souverains, expliquait un maintien tardif des procédures d'apaisement dans la répression des crimes. La pacification l'emportait alors sur les enquêtes et l'affliction des peines, coercitions réservées à une minorité d'affaires. Toutefois, au XVe siècle, une épiphanie justicière vint heurter ces usages si anciens dont « personne n'avait plus mémoire du contraire ». Pratiques inquisitoires, traques de criminels, procédures d'office et tortures judiciaires s'abattirent sur des populations qui continuaient à proclamer leurs anciennes coutumes comme garantes des équités ancestrales. L'exercice de la justice devint un défi peuplé de discours frénétiques, de fers, d'entreprises autoritaires, de tyrannies d'exercice, de grâce souveraine et de contestations communautaires. À l'issue de la guerre de Cent Ans, la conquête judiciaire ajustait la Gascogne aux rigueurs et aux miséricordes venues de France. Vivacité des traditions et exigences de la souveraineté triomphante se mêlèrent alors en une surprenante acculturation pénale dépossédant partiellement les communautés de leurs protections coutumières. Attractive, cette émergence des charismes justiciers rallia si bien les Gascons qu'ils finirent par consentir leur sujétion à la majesté des Valois, ainsi qu'au gouvernement judiciaire des hommes qui était venu avec elle.


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Criez et qu'on crie! : Voltaire et la justice pénale
Author:
ISBN: 276379372X 9782763793726 9782763793719 Year: 2011 Publisher: [Québec, Qué.] : Presses de l'Université Laval,

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La justice au Moyen Age : (sanction ou impunité?)
Author:
ISBN: 2901104185 282183599X 9782901104186 Year: 1986 Volume: no 16 Publisher: Aix-en-Provence Centre universitaire d'études et de recherches médiévales d'Aix

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